Conseil Municipal du 10 décembre 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080280DECISION DE TRAITER UN POINT A L’ORDRE DU JOUR A HUIS CLOS - Délibération - (sans annexe)
20080281CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080282CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080283MISE EN OEUVRE D’UN PROJET TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE : agenda 21 local Service responsable : Direction générale des services - Environnement - Délibération - (sans annexe)
20080284PROJET TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE : comité de pilotage Service responsable : Direction générale des services - Environnement - Délibération - (sans annexe)
20080285CONTRAT DE VILLE MOYENNE ENTRE LE CONSEIL REGIONAL D’ALSACE ET LA VILLE Service responsable : Direction des services techniques - Grands projets - Délibération - (sans annexe)
20080286ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009 Service responsable : Finances - Délibération - (sans annexe)
20080287FISCALITE INDIRECTE : modification du taux de la taxe sur l’électricité Service responsable : Finances - Délibération - (sans annexe)
20080288REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE COMMUNAL : adoption des tarifs pour 2009 Service responsable : Développement urbain - règlementation urbaine - Délibération - (sans annexe)
20080289BASILIQUE-MAISON DES PRETRES DE MARIENTHAL : subvention pour des travaux de mise aux normes Service responsable : Finances - Délibération - (sans annexe)
20080290HABITAT FAMILIAL D’ALSACE : garantie d’emprunts suite au réaménagement de contrats de prêts Service responsable : Finances - Délibération - (sans annexe)
20080291INSTALLATION D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Service responsable : Affaires juridiques et police du Maire - Délibération - (sans annexe)
20080292INSTALLATION DE DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES Service responsable : Affaires juridiques et police du Maire - Délibération - (sans annexe)
20080293CESSION DE PARCELLES : carrefour rue des Quatre Vents/RD n°29 Service responsable : Développement urbain - Affaires immobilières - Délibération - (sans annexe)
20080294CESSION DE TERRAIN : rue d’Ohlungen Service responsable : Développement urbain - Affaires immobilières - Délibération - (sans annexe)
20080295ACQUISITION DE TERRAIN : Ilot Foch, ancien lycée Schuman (Région Alsace) Service responsable : Développement urbain - Affaires immobilières - Délibération - (sans annexe)
20080296BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme Service responsable : Architecture et Bâtiments - Délibération - (sans annexe)
20080297INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIES - Aménagement d’un troisième département ’’organisation et génie de production’’ : avenant à marché de travaux Service responsable : Architecture et Bâtiments - Délibération - (sans annexe)
20080298PARC DES SPORTS : restructuration et extension des locaux existants - avenant à marché de travaux Service responsable : Architecture et Bâtiments - Délibération - (sans annexe)
20080299ABATTOIR PUBLIC DE HAGUENAU : révision des tarifs et de la taxe d’usage et approbation du programme de gros entretien 2008/2009 Service responsable : Architecture et Bâtiments - Délibération - (sans annexe)
20080300FOIRES ET MARCHES : fixation des dates pour 2009 Service responsable : Développement urbain - règlementation urbaine - Délibération - (sans annexe)
20080301SENTIERS ET PARCOURS PEDESTRE : projets du Club Vosgien Service responsable : Développement urbain - Délibération - (sans annexe)
20080302COMPTE-RENDU DES ACTIONS EN JUSTICE 2008 Service responsable : Affaires juridiques et police du Maire - Délibération - (sans annexe)
20080303DOMMAGES DE TRAVAUX PUBLICS : versement d’indemnités Service responsable : Affaires juridiques et police du Maire - Délibération - (sans annexe)